Le Bail Réel Solidaire (BRS) est la clé pour devenir propriétaire


Qu’est-ce que le BRS ?

Le BRS es un concept innovant en France, même s'il existe déjà dans d'autres pays, sa spécificité est de dissocier le bâti (la maison ou appartement) du foncier (terrain). En d'autres termes, lorsque vous achetez un logement en Bail Réel Solidaire, vous devenez propriétaire des murs, et vous louez le terrain à un Organisme Foncier Solidaire (OFS)moyennant une redevance mensuelle. Ce qui permet de réduire considérablement le coût d’acquisition d’un logement, avec une baisse estimée entre 30 et 50 % par rapport au prix du marché classique. Pour un ménage moyen, cette économie peut être très importante pour le budget familial en vue d'acquérir son logement.

Les avantages du BRS :

La TVA est réduite à 5,5 % (contre 20 % habituellement). Les frais de notaire sont réduits et calculés uniquement sur la valeur du bâti. La taxe foncière est souvent réduite, avec un abattement possible à vie ou d’au moins 30 % selon les communes. Le prix est encadré pour les reventes car il garantit l’accessibilité au logement pour les futurs acquéreurs.

  • La TVA est réduite à 5,5 % (contre 20 % habituellement).
  • Les frais de notaire sont réduits et calculés uniquement sur la valeur du bâti.
  • La taxe foncière est souvent réduite, avec un abattement possible à vie ou d’au moins 30 % selon les communes.
  • Le prix est encadré pour les reventes car il garantit l’accessibilité au logement pour les futurs acquéreurs.

Le témoignage de Benoît, le fondateur de MY BRS

Benoît connaît bien les défis liés à l’accession à la propriété. En 2022, après avoir été contraint de vendre son terrain à la ville, il a découvert les complexités de l’achat immobilier dans un contexte économique tendu à ce moment là, notamment au travers des taux d’intérêt élevés, des exigences bancaires renforcées, etc. Acheter un logement est alors devenu pour Benoît, un vrai parcours du combattant mais il n'a pas perdu son souhait de protéger sa famille et se constituer un patrimoine, il a ensuite réussi à redevenir propriétaire grâce au dispositif BRS. « C’est grâce au Bail Réel Solidaire que j’ai pu redevenir propriétaire », confie-t-il. Cette expérience personnelle a été le moteur de la création de MY BRS, une plateforme dédiée à l’accompagnement des acheteurs et des vendeurs en BRS pour accéder au logement à titre de résidence principale. Les services de MY BRS aident les personnes à bénéficier du Bail Réel Solidaire pour acheter en BRS.

Conditions d’éligibilité du dispositif BRS

Depuis les ajustements de janvier 2024, 92 % des ménages français sont éligibles. Et pourtant seulement 80% des personnes en France, ne connaissent pas ce dispositif pour être propriétaire en BRS. Les primo-accédants et les familles monoparentales sont priorisés, ce qui est l’objectif du BRS : faciliter l’accès au logement pour ceux qui en ont le plus besoin. Si vous souhaitez savoir si vous aussi vous pouvez acheter en BRS, MY BRS propose un outil gratuit pour tester votre éligibilité au Bail Réel Solidaire en quelques clics.

Exigences principales du dispositif du Bail Réel Solidaire :

Respect des plafonds de revenus définis par l’OFS. Acquérir un logement en BRS via un programme neuf ou existant.

  • Respect des plafonds de revenus définis par l’OFS.
  • Acquérir un logement en BRS via un programme neuf ou existant.

Revente d’un logement acquis en BRS

Le processus de revente d'un logement acheté en Bail Réel Solidaire, est strictement encadré pour maintenir l’accessibilité des biens aux personnes éligibles au BRS. Les conditions incluent :

  • Un prix de vente fixé et revalorisé par l’OFS.
  • Une prise en compte des travaux d’amélioration pour ajuster le prix de revente du logement.
  • Une garantie de rachat par l’OFS si aucun acquéreur n’est trouvé dans les 12 mois ce qui est un avantage considérable.

Donc pour revendre votre logement, le futur acquéreur doit être éligible au Bail Réel Solidaire, c'est pourquoi MY BRS peut vous aider dans cette démarche grâce à notre expertise dans ce domaine du BRS, mais aussi avec notre communauté d'acheteurs prêts à passer à l'achat d'un logement en BRS.

Pourquoi choisir MY BRS ?

MY BRS accompagne les ménages à chaque étape du processus car nous connaissons bien les problématiques de l'immobilier et principalement du logement acquis en Bail Réel Solidaire :

  • Acquéreurs : Test d’éligibilité au Bail Réel Solidaire, recherche de logements, suivi personnalisé jusqu’à la livraison.
  • Vendeurs : Détermination du prix de revente, recherche d’acquéreurs éligible au Bail Réel Solidaire , et assistance pour revendre votre logement.

En collaborant avec MY BRS, vous bénéficiez d’une expertise unique et d’un accompagnement sur-mesure pour naviguer dans le système du dispositif du BRS, que vous soyez déjà propriétaire de votre résidence principale en BRS ou pour acquérir votre logement et signer un Bail Réel Solidaire, en profitant des avantages du BRS et en ayant connaissance des éventuels inconvénients.

Alors si vous êtes éligible au BRS, nous vous invitions à prendre contact avec nous afin de vous guider dans vos démarches, car le BRS implique une connaissance précise du dispositif pour acquérir un bien immobilier avec un prix d'achat à moindre coût. Notre but est de vous simplifier les démarches, pour que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel, tout en vous appuyant sur notre expertise.

Nous sommes également experts en financement et nous vous accompagnons dans votre achat en BRS afin de trouver la meilleure solution bancaire et étudier les différentes possibilités offertes à vous comme peut être, le Prêt à Taux Zéro.

Comment trouver un logement en BRS ?

Pour trouver un logement et acheter en BRS, il est essentiel de collaborer avec un organisme spécialisé comme MY BRS. Car en plus de vous proposer une liste actualisée des programmes disponibles dans votre commune ou dans une zone géographique précise, nous vous offrons un accompagnement complet pour vous simplifier toutes les démarches administratives et financières afin d'acheter un bien immobilier qui vous convient.

Pourquoi c'est le bon moment pour s’intéresser au BRS ?

Tout simplement parce qu'il est temps de penser à vous, votre bonheur et votre besoin de sécurité. Avec les conditions d’éligibilité élargies et les avantages financiers significatifs, le BRS est une solution idéale pour devenir propriétaire. Toutefois, ces avantages pourraient évoluer à l’avenir, alors n’attendez pas pour explorer nos opportunités et contactez-nous pour bénéficier d’un accompagnement personnalisé.